Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD
/
HORIZON 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON 2000
CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1527543
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/1999

Présentation de la marque HORIZON 2000

Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORIZON 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD domicilié(e) Z.I. La Collonge - GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque HORIZON 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON 2000 est expirée depuis le 21 février 1999.

CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL VERT , EUROPE 93 , CLOCHEMERLE , EUROPE 92 , ACADIA , CENTRAL FLOR , NOVO PLANTS


CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD, Société Anonyme - Z.I. La Collonge - GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 18 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251662 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251661 - Publication au BOPI 1998-03-18

Des rosiers